Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS DE LA PASSION
CAPLAIN SAINT-ANDRE

Numéro de dépôt :
1070305
Date de dépôt :
06/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES FRUITS DE LA PASSION

Déposée le 6 octobre 1978 par CAPLAIN SAINT-ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES FRUITS DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPLAIN SAINT-ANDRE domicilié(e) (Société Anonyme) 12, rue Portefoin, 75003 PARIS. - France.

La marque LES FRUITS DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES FRUITS DE LA PASSION est expirée depuis le 6 octobre 1988.

CAPLAIN SAINT-ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : ORFNET , LE CARAT DE CARAT , LES SAINT ANDRE DE CAPLAIN SAINT ANDRE , CAPLOR , CAPLAIN SAINT ANDRE , LES CAPLAIN DE CAPLAIN SAINT ANDRE , CAPLAIN SAINT ANDRE LA MARQUE DE L'OR


CAPLAIN SAINT-ANDRE - (Société Anonyme) 12, rue Portefoin, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Métaux précieux et leurs alliages, et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.